- blocage fiscal
- приостановление операций по счёту по решению налоговых органов
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010 — Certains syndicats, comme ici Solidaires, exigeaient le retrait du projet de loi. Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les… … Wikipédia en Français
Participation des salariés aux fruits de l'expansion — Participation des salariés aux résultats de l entreprise (France) En France, la participation des salariés aux résultats de l entreprise est une forme d intéressement des salariés aux résultats de leur entreprise. Sommaire 1 Généralités 2… … Wikipédia en Français
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (France) — En France, la participation des salariés aux résultats de l entreprise est une forme d intéressement des salariés aux résultats de leur entreprise. Environ 5 millions[réf. nécessaire] de salariés sont concernés par la participation en France … Wikipédia en Français
TRACFIN — Type Service à compétence nationale Siège Montreuil sous Bois Langue(s) Français Effectifs 73 agents (2009) Directeur Jean Baptiste Carpentier Directeur adjoint Yves … Wikipédia en Français
Causes De La Révolution Française — Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
Causes de la Revolution francaise — Causes de la Révolution française Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
Causes de la Révolution Française — Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
Causes de la Révolution française — Plusieurs facteurs ont permis le déclenchement de la Révolution française. On distingue généralement des causes structurelles profondes, auxquelles se sont combinées d autres causes dues à la conjoncture de la période. La révolution n est pas due … Wikipédia en Français
Causes de la révolution française — Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) … Wikipédia en Français
Economie de la Cote d'Ivoire — Économie de la Côte d Ivoire Côte d Ivoire Indicateurs économiques Abidjan, Capitale économique Monnaie franc CFA Année fiscale année calendaire … Wikipédia en Français
Economie de la Côte d'Ivoire — Économie de la Côte d Ivoire Côte d Ivoire Indicateurs économiques Abidjan, Capitale économique Monnaie franc CFA Année fiscale année calendaire … Wikipédia en Français